Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRINGOKILO BYBUS
MARTINIERE Bernard, FranÇois

Numéro de dépôt :
1707568
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
19/11/2001

Présentation de la marque FRINGOKILO BYBUS

Déposée le 19 novembre 1991 par MARTINIERE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « FRINGOKILO BYBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTINIERE Bernard, FranÇois, domicilié(e) 13, quai Est, 14470 COURSEULLES SUR MER - France.

La marque FRINGOKILO BYBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRINGOKILO BYBUS est expirée depuis le 19 novembre 2001.

MARTINIERE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : "LES RESIDENCES PASTEL" , YELLOW AND BLUE JAUNE ET BLEU , CHAMPIGRILL , "LES JARDINS DE MATHILDE" , CALINOTEL , INVESTINOR


MARTINIERE Bernard, FranÇois - 13, quai Est, 14470 COURSEULLES SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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